11 Oct offrez-vous-une-oeuvre-dart-et-payez-moins-dimpots
L’achat d’un œuvre d’art participe le plus souvent d’un coup de cœur, de l’envie de trouver une décoration originale et unique de son intérieur ou encore du souhait d’offrir un tableau d’artiste à un proche.
Par ailleurs, il se trouve que la législation française permet, en matière de fiscalité, de bénéficier d’une réduction d’impôts pour l’achat de certaines œuvres artistiques.
Alors pourquoi s’en priver ?
Que vous soyez un particulier ou une entreprise, l’acquisition d’une œuvre d’art est un investissement (qui peut par ailleurs devenir un placement, la côte et la réputation de l’artiste pouvant prendre de la valeur assez rapidement) qui peut vous permettre bénéficier de dispositions fiscales avantageuses.
Acquérir une œuvre d’art c’est en effet d’abord du plaisir et du rêve, mais c’est aussi un moyen original et peu risqué d’enrichir votre patrimoine. Dans un marché de l’art actuellement en pleine mutation, se constituer un patrimoine artistique est une réelle opportunité qui offre de nombreux avantages fiscaux pour les particuliers et les sociétés.
Vous êtes un particulier : “Se faire plaisir et payer moins d’impôts !”
(sous certaines conditions de revenu)
► Exonération de l’impôt sur la fortune (ISF) :
Les œuvres d’art, qu’il s’agisse de dessin, tableaux, sculpture ou d’autre nature, ne sont pas assujetties à l’Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF).
A ce titre, le particulier n’a pas l’obligation de les mentionner dans la déclaration de l’ISF et les montants investis pour leur acquisition sont non imposables. Cette disposition fiscale, applicable aussi bien aux peintures, dessins, gouaches, aquarelles qu’aux sculptures et aux bronzes, constitue pour l’amateur d’art un véritable outil de déplafonnement de l’ISF.
Vous êtes un professionnel : “Déduisez votre plaisir de vos bénéfices !”
Une entreprise qui achète une œuvre originale peut, sous certaines conditions, déduire de son résultat annuel, le prix d’achat de l’œuvre acquise.
Pourquoi ?
Façonner et améliorer son image en sponsorisant un artiste vivant, moderniser et décorer vos locaux professionnels avec des œuvres originales: hall d’accueil, salle de réunion, bureaux, salle de repos, communs, showroom, salle d’attente, cabinet, vitrine, magasins, salles de vente, etc.
Comment ?
► Les œuvres doivent être réalisées par des artistes vivants, et doivent être exposées dans un lieu accessible aux salariés, clients, fournisseurs,etc., pendant la durée d’amortissement de l’œuvre, soit 5 ans.
► La déduction fiscale effectuée au titre de chaque exercice ne peut dépasser 5 ‰ du chiffre d’affaire annuel de la société.
► La déduction sera de 20% du prix d’achat de l’œuvre pendant 5 ans.
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